PROJET ÉOLIEN DE QUILLIEN

Les retombées économiques

L

Le développement d’un projet éolien génère plusieurs types des retombées économiques, dont les principales sont les retombées fiscales pour les collectivités et les retombées liées au foncier. D’autres types de retombées économiques peuvent bénéficier d’une manière plus large aux riverains des projets éoliens.

Les retombées fiscales sont reparties entre la commune, la communauté des communes, le département et la région où le projet éolien sera construit. L’origine de ces retombées sont les taxes auxquelles les éoliennes sont soumises : la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER), et la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB). Ces retombées, peuvent être investies par exemple dans des projets locaux de construction ou de rénovation des infrastructures publiques, ou bien, elles peuvent être destinées à des projets qui contribueront au développement local des communes.

Comme exemple démonstratif des retombées économiques qui pourraient découler du projet éolien de Quillien à Plumieux, une simulation a été réalisée pour un nombre de 4 éoliennes d’une puissance unitaire de 3 MW (simulation faite dans le cas où il n’y a pas de reversement par l’EPCI de l’IFER aux communes ; Dans ce cas, la part communale correspond à la taxe sur le foncier bâti). Le total des retombées fiscales annuelles serait réparti de la manière suivante :

D’autre part, les retombées économiques liées au foncier, résultent du loyer qui est payé aux propriétaires des parcelles où les éoliennes seront installées. Sa valeur moyenne est d’environ 3000 €/MW/an.

Au moment de la construction du parc éolien, un financement participatif peut être proposé à la commune de Plumieux et aux riverains, en fonction des attentes du territoire.

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